Les coûts d’un projet de lotissement sont répartis entre les études, la conception, les taxes, les travaux et le prix des matériaux.
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Frais d’études : Le prix d’un Géomètre Expert sur un projet de lotissement est variable en fonction de la mission qui lui incombe. Le prix variera également en fonction de la taille du projet, de sa complexité technique et du nombre d’études à réaliser. Pour tout projet, il est préférable de s’adresser à un Géomètre-Expert pour obtenir une estimation précise.
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Taxes et impôts : Ce type d’opération est soumis à des taxes spécifiques qu’il faut prendre en compte dans le budget global :
- Taxes d’aménagement (taxe récoltée par la commune permettant de payer les frais engendrés par le lotissement, notamment son raccordement)
- PUP (méthode de financement contractualisé, permettant le financement en tout ou partie des équipements publics nécessaires au fonctionnement des opérations de travaux ou d’aménagements par les communes, établissements publics ou représentants de l’Etat) - https://www.ecologie.gouv.fr/projet-urbain-partenarial-pup
- TVA (réglée par l’acquéreur lors de la vente) ou TVA sur Marge (TVA appliquée uniquement sur la marge et non sur le tarif complet)
- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux. (https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4754-PGP.html/identifiant%3DBOI-BIC-CHAMP-20-30-40-20120912)
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Cout travaux et viabilisation : La dernière tranche de coûts concerne les travaux de viabilisation et d’aménagement, majoritairement dus à la maitrise d’œuvre, mais aussi et surtout au cout des matériaux et humains liés à la construction.
Chaque projet ayant ses propres caractéristiques, il est difficile de réaliser une estimation précise. De plus, une grande partie des coûts dépend des matériaux choisis et des contraintes techniques rencontrées (terrain en pente, système d’assainissement collectif inexistant, etc.). Le coût des travaux de viabilisation se situe autour de 20 000€ / lots HT.
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