Entretenir les fossés et cours d'eau permet de garantir leur bon fonctionnement et préserver l'environnement.
Cet entretien est à la charge des propriétaires riverain de fossés et de cours d'eau.
Voici les principales obligations des propriétaires :
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Entretien des cours d'eau : Les propriétaires doivent entretenir le cours d'eau jusqu'à la moitié du lit, sauf si un syndicat de rivière est présent dans le secteur ou s'il s'agit d'un cours d'eau domanial.
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Entretien des fossés : Les propriétaires sont responsables de l'entretien des fossés jusqu'à la limite de mitoyenneté.
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Entretien régulier : Cet entretien, qui n'est pas soumis à déclaration ou autorisation, consiste à gérer la végétation et à enlever les embâcles (obstacles naturels tels que branches et débris).
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Opérations nécessitant une autorisation : Certaines actions sont interdites sans demande préalable auprès de la Direction Départementale des Territoires (DDT). Cela inclut :
- La circulation avec un engin dans le cours d'eau.
- Le recalibrage ou le curage du cours d'eau ou du fossé.
- La modification de l'état naturel des berges.